Paul Verges
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul VERGÈS
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379
(source JORF)
nomination
23 Août 2015
23/08/2015
De:
Paul VERGES
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036
(source JORF)
nomination
03 Avril 2013
03/04/2013
De:
Paul Verges
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils régionaux
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810
(source JORF)
nomination
13 Juin 2008
13/06/2008
De:
Paul Vergès
président du conseil régional de la Réunion
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
conseillers régionaux
sur proposition d'une association représentative des régions de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000637409
(source JORF)
nomination
28 Mars 2006
28/03/2006
De:
Paul Vergès
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentants des conseils régionaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000444433
(source JORF)
nomination
22 Février 2005
22/02/2005
De:
Paul Vergès
président du conseil régional de la Réunion
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
conseillers régionaux
sur proposition d'une association représentative des régions de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000601649
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2003
30/01/2003
De:
Paul Vergès
sénateur de la Réunion
Objet:
président de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
president
JORFTEXT000000230408
(source JORF)
nomination
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Vergès (Paul)
président du conseil régional de la Réunion
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000581987
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2002
04/01/2002
De:
Vergès (Paul)
président du conseil régional de la Réunion
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000757009
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1998
19/11/1998